Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS
/
Canal Mousse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Canal Mousse
CANAL TOYS SA

Numéro de dépôt :
98725459
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/2018

Présentation de la marque Canal Mousse

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Canal Mousse »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) ZI du Coudray, 18 avenue Albert Einstein,93150 LE BLANC-MESNIL (dossier no 2361735) - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2361735) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Canal Mousse est expirée depuis le 30 mars 2018.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , AGATHE PERLES , PAT A PAT


CANAL TOYS SA - ZI du Coudray, 18 avenue Albert Einstein,93150 LE BLANC-MESNIL (dossier no 2361735) - 93150 - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2361735) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Inscription le 4 janvier 2000 - Concession de licence n°292749 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444544 - Publication au BOPI 2006-11-30

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361735 - Publication au BOPI 2008-01-24

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Instruments de musique. Tapis. Jeux et jouets.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].